Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ABUS DE POUVOIR
MANENS Francis

Numéro de dépôt :
93464532
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
LIMOUX

Présentation de la marque ABUS DE POUVOIR

Déposée le 2 avril 1993 par la société MANENS Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « ABUS DE POUVOIR »

Le déposant est la société MANENS Francis domicilié(e) 59 Rue Jean Jaurès, 11300 Limoux - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 557 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANENS Francis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

MANENS Francis a également déposé les autres marques suivantes : ABUS ET POUVOIRS


MANENS Francis - 59 Rue Jean Jaurès, 11300 Limoux - France - SIREN 350557005


MANENS Francis - France


Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Produits de l'imprimerie, Impressions Livres, Revues, journaux, périodiques Services Télématiques, Communication par terminaux d'ordinateurs.Agences depresse et d'Informations.Service d'éditions, livres, revues, journaux, périodiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.